Société NISSAN France SA Société immatriculée au RCS de Versailles
Numéro de dépôt :
3160708
Date de dépôt :
17/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2012
Présentation de la marque LES 4X4 DAYS NISSAN
Déposée le 17 avril 2002 par la société Société NISSAN France Société immatriculée au RCS de Versailles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES 4X4 DAYS NISSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est la société Société NISSAN France Société immatriculée au RCS de Versailles domicilié(e) Parc de Pissaloup - 13 avenue Jean d'Alembert , BP 123,78194 TRAPPES Cedex - 78194 - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 809 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL, MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour domicilié(e) 5 Place André Malraux,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque LES 4X4 DAYS NISSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 4X4 DAYS NISSAN est expirée depuis le 17 avril 2012.
Société NISSAN France SA Société immatriculée au RCS de Versailles - Parc de Pissaloup - 13 avenue Jean d'Alembert , BP 123,78194 TRAPPES Cedex - 78194 - France - SIREN 699809174
Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL, MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour - 5 Place André Malraux,75001 PARIS - 75001 - France
Inscription le 10 décembre 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°487510 - Publication au BOPI 2008-12-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules automobiles et leurs parties, à savoir : leurs moteurs, boîtes de vitesse, amortisseurs de suspension, ressorts amortisseurs, roues, jantes de roues, enjoliveurs, moyeux de roues, plombs pour rééquilibrage des roues, pneumatiques, rayons de roues, bandages de roues, chenilles, pare-chocs, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, cornets avertisseurs, avertisseurs de marche arrière, indicateurs de direction, dispositifs anti-éblouissants, capotes, sièges, ceintures de sécurité pour sièges, housses pour sièges, garnitures intérieures, châssis, carrosserie, transmission, circuits hydrauliques, freins, vitres, volant. Publicité ; courrier publicitaire ; conseils en publicité en communication interne et externe et en mercatique ; promotion des biens et services ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, catalogues) ; relations publiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; promotion des ventes pour des tiers.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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