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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société NISSAN FRANCE Immatriculée au RCS VERSAILLES au capital de 4.253.835 €
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NISSAN ALMERA SPORTEAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NISSAN ALMERA SPORTEAM
Société NISSAN FRANCE Société Anonyme Immatriculée au RCS VERSAILLES au capital de 4.253.835 €

Numéro de dépôt :
3158384
Date de dépôt :
02/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2012
NISSAN ALMERA SPORTEAM de Société NISSAN FRANCE Immatriculée au RCS VERSAILLES au capital de 4.253.835 €

Présentation de la marque NISSAN ALMERA SPORTEAM

Déposée le 2 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) Société NISSAN FRANCE Immatriculée au RCS VERSAILLES au capital de 4.253.835 € auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NISSAN ALMERA SPORTEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société NISSAN FRANCE Immatriculée au RCS VERSAILLES au capital de 4.253.835 € domicilié(e) Siège social Parc de Pissaloup - 13 avenue Jean d'Alembert,78190 TRAPPES - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 809 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL, MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour domicilié(e) 5 Place André Malraux,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque NISSAN ALMERA SPORTEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NISSAN ALMERA SPORTEAM est expirée depuis le 2 avril 2012.

Société NISSAN FRANCE Immatriculée au RCS VERSAILLES au capital de 4.253.835 € a également déposé les autres marques suivantes : ADDICT , AFFINITY , NISSAN ALMERA SPORTWIN , NISSAN ALMERA S , LES JOURNEES AVENTURE NISSAN , NISSAN ALMERA SPORTING , DIESEL DAYS


Société NISSAN FRANCE Société Anonyme Immatriculée au RCS VERSAILLES au capital de 4.253.835 € - Siège social Parc de Pissaloup - 13 avenue Jean d'Alembert,78190 TRAPPES - 78190 - France - SIREN 699809174


Maître Pierre-Yves MICHEL SCP MOREUIL, MICHEL & THEVENET Avocats à la Cour - 5 Place André Malraux,75001 PARIS - 75001 - France


Inscription le 10 décembre 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°487510 - Publication au BOPI 2008-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, Véhicules automobiles et leurs parties, à savoir : leurs moteurs, boîtes de vitesse, amortisseurs de suspension, ressorts amortisseurs, roues, jantes de roues, enjoliveurs, moyeux de roues, plombs pour rééquilibrage des roues, pneumatiques, rayons de roues, bandages de roues, chenilles, pare-chocs, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, cornets avertisseurs, avertisseurs de marche arrière, indicateurs de direction, dispositifs anti-éblouissants, capotes, sièges, ceintures de sécurité pour sièges, housses pour sièges, garnitures intérieures, châssis, carrosserie, transmission, circuits hydrauliques, freins, vitres, volant.