Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TIRELIRE HOSPITALIERE
Societé NEW HAMSHIRE, entreprise étrangère agrée en France, régie par les lois de l'état de New Hampshire des USA. (SIEGE SOCIAL : elm street, Manchester New Hampshire), 24, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.

Numéro de dépôt :
1248140
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1993

Présentation de la marque LA TIRELIRE HOSPITALIERE

Déposée le 27 mai 1983 par Societé NEW HAMSHIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TIRELIRE HOSPITALIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Societé NEW HAMSHIRE, entreprise étrangère agrée en France, régie par les lois de l'état de New Hampshire des USA. (SIEGE SOCIAL : elm street, Manchester New Hampshire), 24, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SARFATI - France.

La marque LA TIRELIRE HOSPITALIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TIRELIRE HOSPITALIERE est expirée depuis le 27 mai 1993.


Societé NEW HAMSHIRE, entreprise étrangère agrée en France, régie par les lois de l'état de New Hampshire des USA. (SIEGE SOCIAL : elm street, Manchester New Hampshire), 24, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS. - France


Mme SARFATI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Assurances Hospitalisation.