Déposée le 2 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NEW GATE - au capital de 1.040.000 F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEW GATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-32 du 10 août 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NEW GATE - au capital de 1.040.000 F domicilié(e) dont le siège social est 27 Rue du Château d'Eau, 75010 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société NEW GATE - France.
La marque NEW GATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW GATE est expirée depuis le 2 juillet 2011.
Société NEW GATE - SARL au capital de 1.040.000 F - dont le siège social est 27 Rue du Château d'Eau, 75010 PARIS - France
Société NEW GATE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35
Inscription le 7 octobre 2002 - Rejet partiel n°356447 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 21 septembre 2004 - Changement d'adresse n°399890 - Publication au BOPI 2004-09-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32
Tissus Vêtements, chaussures, chapeaux Fils à usage textile Jeux, jouets, articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Cuir et imitation du cuir Cordes, ficelles, matières textiles brutes
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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