Déposée le 25 mai 2001 par la société Société NEW-DIET-SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BALLADE DES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est la société Société NEW-DIET-SA domicilié(e) 26-62 Cours Dupré de Saint Maur, 33300 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 663 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société NEW-DIET-SA- - France.
La marque LA BALLADE DES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société NEW-DIET-SA- - 26-62 Cours Dupré de Saint Maur, 33300 BORDEAUX - France - SIREN 332663459
Société NEW-DIET-SA- - France
Inscription le 2 octobre 2002 - Rejet partiel n°355784 - Publication au BOPI 2002-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, légumes conservés, séchés et cuits ; œufs, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais graines (semences) et semences ; aliments pour les animaux, malt, animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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