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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) société NEW DAY
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NEW DAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW DAY
société NEW DAY (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
93480110
Date de dépôt :
11/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2003

Présentation de la marque NEW DAY

Déposée le 11 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) société NEW DAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEW DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) société NEW DAY domicilié(e) 15, rue Danton, 92150 SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Olivier JESSEL AVOCAT AU BARREAU DE PARIS - France.

La marque NEW DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW DAY est expirée depuis le 11 août 2003.


société NEW DAY (S.A.R.L.) - 15, rue Danton, 92150 SURESNES - France


Maître Olivier JESSEL AVOCAT AU BARREAU DE PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

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