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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NEVATEL
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N. ACCO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N. ACCO
"SOCIETE NEVATEL" (Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1610441
Date de dépôt :
19/07/1990
Lieu de dépôt :
PARIS
Date d'expiration :
19/07/2000

Présentation de la marque N. ACCO

Déposée le 19 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NEVATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « N. ACCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NEVATEL domicilié(e) 13 Rue de la Boëtie, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANUDET - France.

La marque N. ACCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N. ACCO est expirée depuis le 19 juillet 2000.


"SOCIETE NEVATEL" (Société à Responsabilité Limitée - 13 Rue de la Boëtie, 75008 PARIS - France


CABINET CHANUDET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Matières éclairantes et appareils électriques et en particulier batteries électriques pour véhicules automobiles

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.