Marque enregistrée - Marque en non vigueur
N NEUVILLE
Numéro de dépôt :
1137728
Date de dépôt :
28/05/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Perpignan
Présentation de la marque N NEUVILLE
Déposée le 28 mai 1980 par SOCIETE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Perpignan), la marque française « N NEUVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque N NEUVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque N NEUVILLE est expirée depuis le 28 mai 1990.
SOCIETE NEUVILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053