Déposée le 1 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) Société NETSIZE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « YATAKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société NETSIZE domicilié(e) 75 rue d'Anjou,75008 Paris - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 712 477 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société NETSIZE SA domicilié(e) 75 rue d'Anjou,75008 Paris - 75008 - France.
La marque YATAKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société NETSIZE SA - 75 rue d'Anjou,75008 Paris - 75008 - France - SIREN 418712477
Société NETSIZE SA - 75 rue d'Anjou,75008 Paris - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Services de télécommunication ; Messagerie électronique ; Transmission d'informations, de données, textes, images, sons, par télécommunication via un réseau informatique mondial, Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de données de toutes sortes par réseaux de téléphonie mobile ; Transmission d'informations par catalogues électroniques. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Conception de services éducatifs, culturels et de divertissement. Publication de livres ou de périodiques en ligne. Micro-édition ; Organisation de concours éducatifs, culturels ou divertissants. Création, mise à jour, hébergement de sites ou portails Internet ; Développement de logiciels et de programmes informatiques dans le domaine des télécommunications, de l'information et de la communications. Appareils et jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; Logiciels (programmes enregistrés) ; Ordinateurs ; Périphériques d'ordinateurs ; Programmes d'ordinateur destinés à des solutions de messagerie mobile et transport de données ; Appareils pour la commande à distance d'opérations industrielles ou de services (Logiciels). Jeux, jouets ; jeux vidéos ; jeux électroniques ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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