Déposée le 16 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) Société NETSIZE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUOVADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société NETSIZE domicilié(e) 75, rue d'Anjou,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 712 477 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société NETSIZE SA domicilié(e) 75, rue d'Anjou,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque QUOVADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366168.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société NETSIZE SA - 75, rue d'Anjou,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 418712477
Société NETSIZE SA - 75, rue d'Anjou,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 10 mai 2006 - Rejet partiel n°433455 - Publication au BOPI 2006-05-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Appareils et jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateur destinés à des solutions de messagerie mobile et transport de données ; appareils pour la commande à distance d'opérations industrielles ou de services (logiciels).Photographie. Papier : carton ; boîtes en carton ou en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins.Jeux, jouets ; jeux vidéos, jeux électroniques ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.Services de télécommunication ; messagerie électronique ; transmission d'informations, de données, textes, images, sons, par télécommunication via un réseau informatique mondial ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de données de toutes sortes par réseaux de téléphonie mobile ; transmission d'informations par catalogues électroniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs. Publication de livres. Location d'enregistrements sonores. Services de photographie. Conception de services éducatifs, culturels et de divertissement ; publication de livres ou de périodiques en ligne ; service de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; micro-édition ; organisation de concours (éducation ou divertissement).Création, mise à jour, hébergement de sites ou de portails Internet ; développement de logiciels et de programmes informatiques dans le domaine des télécommunications, de l'information et de la communication.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "QUOVADA"