Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERPERMIS
Société NETBUZZ, SARL, ayant son siège social

Numéro de dépôt :
3047084
Date de dépôt :
17/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2010

Présentation de la marque SUPERPERMIS

Déposée le 17 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NETBUZZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPERPERMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-38 du 22 septembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NETBUZZ domicilié(e) 53 rue de Fécamp, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 112 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Natacha RENAUDIN - France.

La marque SUPERPERMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERPERMIS est expirée depuis le 17 août 2010.

Société NETBUZZ a également déposé les autres marques suivantes : SUPER PERMIS.COM , NETBUZZ , SUPERPERMIS - NOUVEAU CODE DE LA ROUTE , NETBUZZ , LEARNIC , SUPERPERMIS - PERMIS MOTO , SUPER PERMIS PERMIS MOTO , SUPER PERMIS NOUVEAU CODE DE LA ROUTE , SUPERPROF


Société NETBUZZ, SARL, ayant son siège social - 53 rue de Fécamp, 75012 PARIS - France - SIREN 429112519


Maître Natacha RENAUDIN - France


Inscription le 15 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477087 - Publication au BOPI 2008-07-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38

Appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques, disques compact audio, disques compact vidéo, cédérom, disques acoustiques ; cartouches de jeux vidéo ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes informatiques et logiciels enregistrés ; machines de jeux vidéos ; ordinateurs, micro-ordinateurs ; cédérom notamment pour tous types d'ordinateurs, ainsi que pour l'ensemble des plates-formes de télévision interactive, pour les terminaux compatibles wap et les systèmes embarqués de divertissements aériens. Télécommunications ; télécommunications multimédias ; communications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par réseaux informatiques et de télécommunication mondiale (réseau des réseaux) ; communication par terminaux de consoles de jeux vidéo ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par code télématique et par noms de domaine ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultation sur écran d'informations à partir d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; services d'affichage électronique ; services de visualisation d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services de communication nationaux et transnationaux notamment par Internet ; communications notamment par téléphone portable, assistant personnel portable électronique, téléphone wap. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; éditions de jeux vidéo sur toutes plates-formes ; production de spectacles, de films ; location de films notamment pour le cinéma, la télévision ou le réseau Internet ; d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; préparation aux examens de permis de conduire notamment de voiture, moto, bateau ; organisation et conduite de colloques, conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Programmation pour ordinateurs, consoles de jeux vidéo, téléphones portables, téléphones wap, assistant personnel portable électronique ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conception et élaboration de logiciels et de bandes de données interactives ; téléchargement d'informations ; reportages photographiques ; création (conception) de sites notamment pour le commerce électronique, de sites marchands, de bornes interactives, Intranet ou Extranet ; hébergement de sites, hébergement d'informations générales et commerciales sur des centres serveurs accessibles par réseaux ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; moteurs de recherches ; conception de centres de serveurs ; conception et réalisation d'applications informatiques de communication utilisant tous les médias numériques sous toutes formes de stockage et utilisant tous types de communication par réseau, conception de réseaux informatiques ; services de reconstitution de bases de données, conception et élaboration de logiciels ; création graphique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.