Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSTY MIEL
SOCIETE NEERLANDAISE DITE : QUAKER OATS B.V., BRIELSELAAN 7, ROTTERDAM, PAYS-BAS.

Numéro de dépôt :
1151984
Date de dépôt :
13/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CROUSTY MIEL de SOCIETE NEERLANDAISE DITE : QUAKER OATS B.V

Présentation de la marque CROUSTY MIEL

Déposée le 13 octobre 1980 par SOCIETE NEERLANDAISE DITE : QUAKER OATS B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUSTY MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NEERLANDAISE DITE : QUAKER OATS B.V., BRIELSELAAN 7, ROTTERDAM, PAYS-BAS. - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION. - France.

La marque CROUSTY MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CROUSTY MIEL est expirée depuis le 13 octobre 1990.

SOCIETE NEERLANDAISE DITE : QUAKER OATS B.V a également déposé les autres marques suivantes : CROCKIES , CORN FLAKES , FIDELE , CROCKIES CROCKIES (OAT KRUNCHIES) , FIDELE , FIDELE


SOCIETE NEERLANDAISE DITE : QUAKER OATS B.V., BRIELSELAAN 7, ROTTERDAM, PAYS-BAS. - Pays-Bas


CABINET BONNET-THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12

PRODUITS A BASE DE MAIS ET AUTRES GRAINES ET CEREALES.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.