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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NEBOPAN
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NEBOMOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEBOMOUSSE
Société NEBOPAN, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3000570
Date de dépôt :
04/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2010

Présentation de la marque NEBOMOUSSE

Déposée le 4 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NEBOPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEBOMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NEBOPAN domicilié(e) 9 Allée du Closeau, 93160 NOISY LE GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 492 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Pierre CHINCHILLA - France.

La marque NEBOMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEBOMOUSSE est expirée depuis le 4 janvier 2010.

Société NEBOPAN a également déposé les autres marques suivantes : NEBOFLOOR , NEBOCOLLE , NEBOFIBRE


Société NEBOPAN, société à responsabilité limitée - 9 Allée du Closeau, 93160 NOISY LE GRAND - France - SIREN 408492775


Maître Jean-Pierre CHINCHILLA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Mousse de polyéthylène réticulé à cellules fermées avec film parevapeur débordant.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.