Déposée le 10 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NCB HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAISON BECAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société NCB HOLDING domicilié(e) 4, place Louis Imbach - 49100 - ANGERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP EXAEQUO AVOCATS, Mme LE BLOUC'H Anne Laure domicilié(e) 57 rue Volney, BP 80922 - 49009 - ANGERS cedex 1 - France.
La marque MAISON BECAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919327.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON BECAM est expirée depuis le 10 mai 2022.
Société NCB HOLDING, SARL - 4, place Louis Imbach - 49100 - ANGERS - France
SCP EXAEQUO AVOCATS, Mme LE BLOUC'H Anne Laure - 57 rue Volney, BP 80922 - 49009 - ANGERS cedex 1 - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; poudres pour glaces alimentaires ; confiseries ; pâte d'amandes ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; biscottes ; biscuits ; farine de blé ; farine de moutarde ; boissons à base de chocolat, boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; viennoiseries ; cacao ; produits de cacao ; café ; aromates de café ; préparations faites de céréales ; chocolat ; condiments ; aromates ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation] ; édulcorants naturels ; pain d'épice ; épices ; mets à base de farine ; farines alimentaires ; fécule à usage alimentaire ; fondants [confiserie] ; gâteaux ; pâtes et poudres pour gâteaux ; gaufres ; gommes à macher non à usage médical ; sauces à salades ; levain ; levure ; macarons [pâtisserie] ; menthe pour la confiserie ; pain ; petits pains ; pastilles [confiserie] ; pâtés [pâtisserie] ; pâtes de fruits [confiserie] ; pâtisserie ; petits fours [pâtisserie] ; pizzas ; quiches ; tartes sucrés et salées ; tourtes ; pralines ; sandwiches ; sorbets [glaces alimentaires] ; sucre à usage alimentaire ; sucreries ; sushi ; taboulé ; tacos ; tortillas ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ;
Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; décoration de vitrines ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; étude de marché ; recherche de marché ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée, radiophonique, par correspondance ; systématisation de données dans un fichier central ;
Communication par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un service en ligne d'achat, de vente et de retrait par réseaux informatiques ; transmission de messages par terminaux d'ordinateurs ;
Cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre service ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restauration [repas] ; services de traiteurs.
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