Déposée le 24 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NAVALE INDUSTRIELLE ET DE PLAISANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SNIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NAVALE INDUSTRIELLE ET DE PLAISANCE domicilié(e) PORT DE PLAISANCE - 14150 - OUISTREHAM - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 054 137 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NAVALE INDUSTRIELLE ET DE PLAISANCE domicilié(e) PORT DE PLAISANCE - 14150 - OUISTREHAM - France.
La marque SNIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NAVALE INDUSTRIELLE ET DE PLAISANCE, SAS - PORT DE PLAISANCE - 14150 - OUISTREHAM - France - SIREN 300054137
SOCIETE NAVALE INDUSTRIELLE ET DE PLAISANCE - PORT DE PLAISANCE - 14150 - OUISTREHAM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
Renouvellement avec limitation le 7 octobre 2011 n°2481743 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-07
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, de signalisation, de secours (sauvetage). Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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