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Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE NAUTIQUE DE MARSEILLE
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S.N.I.M. SEMAINE NAUTIQUE INTERNATIONALE DE MEDITERRANEE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S.N.I.M. SEMAINE NAUTIQUE INTERNATIONALE DE MEDITERRANEE
SOCIETE NAUTIQUE DE MARSEILLE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3085979
Date de dépôt :
01/03/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2021
S.N.I.M. SEMAINE NAUTIQUE INTERNATIONALE DE MEDITERRANEE de SOCIETE NAUTIQUE DE MARSEILLE

Présentation de la marque S.N.I.M. SEMAINE NAUTIQUE INTERNATIONALE DE MEDITERRANEE

Déposée le 1 mars 2001 par l'association loi 1901 SOCIETE NAUTIQUE DE MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.N.I.M. SEMAINE NAUTIQUE INTERNATIONALE DE MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE NAUTIQUE DE MARSEILLE domicilié(e) Quai de Rive Neuve Pavillon Flottant - 13007 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 897 409 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NAUTIQUE DE MARSEILLE domicilié(e) Quai de Rive Neuve Pavillon Flottant - 13007 - MARSEILLE - France.

La marque S.N.I.M. SEMAINE NAUTIQUE INTERNATIONALE DE MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.N.I.M. SEMAINE NAUTIQUE INTERNATIONALE DE MEDITERRANEE est expirée depuis le 1 mars 2021.

SOCIETE NAUTIQUE DE MARSEILLE a également déposé les autres marques suivantes : CALANQUES CLASSIQUES , TRANSMEDITERRANEE CLASSIQUE , CALANQUES CLASSIC , LA NAUTIQUE , LES VOILES DU VIEUX PORT , Trophée André Mauric , TROPHEE ANDRE MAURIC , S.N.I.M. SEMAINE NAUTIQUE INTERNATIONALE DE LA MEDITERRANEE , VIRE-VIRE , VIRE VIRE


SOCIETE NAUTIQUE DE MARSEILLE, ASSOCIATION LOI 1901 - Quai de Rive Neuve Pavillon Flottant - 13007 - MARSEILLE - France - SIREN 782897409


SOCIETE NAUTIQUE DE MARSEILLE - Quai de Rive Neuve Pavillon Flottant - 13007 - MARSEILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2011 n°2460888 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-24

Organisations de compétitions (Regates, courses croisières, courses rallye) de bateaux et engins nautiques à propulsion vérique mécanique ou humaine, ainsi que de modèles réduits commandés à distance et accueillant de compétiteurs nationaux et internationaux ; ainsi que les sports nautiques se servant de ces bateaux ou engins nautiques pour la propulsion ou la traction de compétiteurs.