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Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE NAUTIQUE DE MARSEILLE
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S.N.I.M. SEMAINE NAUTIQUE INTERNATIONALE DE LA MEDITERRANEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.N.I.M. SEMAINE NAUTIQUE INTERNATIONALE DE LA MEDITERRANEE
SOCIETE NAUTIQUE DE MARSEILLE (Ass loi 1901)

Numéro de dépôt :
1582069
Date de dépôt :
19/03/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2000
S.N.I.M. SEMAINE NAUTIQUE INTERNATIONALE DE LA MEDITERRANEE de SOCIETE NAUTIQUE DE MARSEILLE

Présentation de la marque S.N.I.M. SEMAINE NAUTIQUE INTERNATIONALE DE LA MEDITERRANEE

Déposée le 19 mars 1990 par l'association loi 1901 SOCIETE NAUTIQUE DE MARSEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.N.I.M. SEMAINE NAUTIQUE INTERNATIONALE DE LA MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE NAUTIQUE DE MARSEILLE domicilié(e) Pavillon Flottant, Quai de Rive Neuve, 13007 MARSEILLE - France.

La marque S.N.I.M. SEMAINE NAUTIQUE INTERNATIONALE DE LA MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.N.I.M. SEMAINE NAUTIQUE INTERNATIONALE DE LA MEDITERRANEE est expirée depuis le 19 mars 2000.

SOCIETE NAUTIQUE DE MARSEILLE a également déposé les autres marques suivantes : CALANQUES CLASSIQUES , TRANSMEDITERRANEE CLASSIQUE , CALANQUES CLASSIC , LA NAUTIQUE , LES VOILES DU VIEUX PORT , Trophée André Mauric , TROPHEE ANDRE MAURIC , S.N.I.M. SEMAINE NAUTIQUE INTERNATIONALE DE MEDITERRANEE , VIRE-VIRE , VIRE VIRE


SOCIETE NAUTIQUE DE MARSEILLE (Ass loi 1901) - Pavillon Flottant, Quai de Rive Neuve, 13007 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Organisation de compétitions (régates, courses croisière, courses rallye) de bateaux et engins nautiques à propulsion vélique, mécanique ou humaine, ainsi que de modèles réduits commandés à distance, et accueillant des compétiteurs nationaux et internationaux; ainsi que les sports nautiques se servant de ces bateaux ou engins nautiques pour la propulsion ou la traction de compétiteurs.