Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S.N.C.
Numéro de dépôt :
1610807
Date de dépôt :
18/04/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/1999
Présentation de la marque S.N.C.
Déposée le 18 avril 1989 par l'association loi 1901 SOCIETE NAUTIQUE DE CARRY LE ROUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.N.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque S.N.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610807.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.N.C. est expirée depuis le 18 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04