Déposée le 10 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) Société NATURGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VERY BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société NATURGIE domicilié(e) 8 boulevard Marceau, 13210 SAINT REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 663 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NEW-DIET-NATURGIE SA - France.
La marque VERY BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société NATURGIE SA - 8 boulevard Marceau, 13210 SAINT REMY DE PROVENCE - France - SIREN 332663459
SOCIETE NEW-DIET-NATURGIE SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; herbicides, emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants (autres que les savons) , produits pour la destruction des animaux nuisibles ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) , épices ; glaces à rafraîchir, produits agricoles, ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, graines et semences, aliments pour animaux, malt, bières, boissons non alcooliques (autres que les eaux minérales et gazeuses) , boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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