Marque renouvelée - Marque en vigueur

TGV ATLANTIQUE
SOCIÉTÉ NATIONALE SNCF, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1567835
Date de dépôt :
29/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2029
TGV ATLANTIQUE de SOCIÉTÉ NATIONALE SNCF

Présentation de la marque TGV ATLANTIQUE

Déposée le 29 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ NATIONALE SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TGV ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ NATIONALE SNCF domicilié(e) 2 place aux Etoiles, 93200 SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. COMBES RICHARD domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris - France.

La marque TGV ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TGV ATLANTIQUE arrivera à expiration en date du 29 décembre 2029.

SOCIÉTÉ NATIONALE SNCF a également déposé les autres marques suivantes : GARE AUX POLARS , FLEXY , CARRE , CLUB QUATRE , CLUB DUO , DRAISY , SNCF , TECH4MOBILITY , CHEMIN DE FAIRE


SOCIÉTÉ NATIONALE SNCF, Société anonyme - 2 place aux Etoiles, 93200 SAINT-DENIS - France - SIREN 552049447


SANTARELLI, M. COMBES RICHARD - 49 avenue des Champs-Elysées, 75008 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1999 n°2160114 - Publication au BOPI 1999-12-23

Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2009 n°2425400 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-12-15

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2020 n°2752431 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-26

Véhicules;appareils de locomotion par terre par air ou par eau;matériel roulant de chemins de fer, locomotives, motrices, wagons, compartiments de wagons de chemins de fer, attelages de chemins de fer, bogies pour wagons de chemins de fer.Papier, carton et produits en ces matières (non compris dans d'autres classes);produits de l'imprimerie et papeterie, notamment imprimés, prospectus, tracts, dépliants, plaquettes, brochures, journaux, périodiques, revues, magazines, livres, guides, manuels, catalogues, indicateurs, bulletins, formulaires, factures, bons de commande et de livraison, affiches, calendriers, almanachs, cartes murales, plans, autocollants, pictogrammes, tickets, billets, étiquettes, papier à lettre, enveloppes, cartes, fiches, carnets, feuilles;pannonceaux et écriteaux en papier ou en carton;articles pour reliures;photographies;rubans adhésifs pour la papeterie ou l'emballage;matériel pour les artistes;articles de bureau (à l'exception des meubles);instruments pour écrire;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour matières plastiques.Transport de personnes et de marchandises, notamment par chemin de fer;réservation et location de places dans les transports;informations et renseignements concernant les voyages et les horaires de transports;accompagnement de voyageurs;organisation de voyages, d'excursions et de visites touristiques;agences de tourismes et de voyages;location de tous véhicules, notamment de wagons, de voitures et de bicyclettes;location de garages, gardiennage;conditionnement et amballage de produits et de marchandises;dépôt de marchandises, notamment en vue de leur préservation ou gardiennage;chargement et déchargement de marchandises;livraison de colis.Services d'éducation, d'enseignement, d'instruction et de formation;organisation de loisirs, de spectacles, de manifestations culturelles, de jeux, de concours;divertissements, notamment par radio, cinéma et télévision;édition de tous supports imprimés,notamment de livres, guides, revues, journaux, imprimés;distribution et abonnements de journaux et périodiques;prêts de livres;prêt et location de tous supports d'enregistrement des sons, images et/ou données;location de postes de radio et de télévision et de matériel vidéo;réalisation, montage et production d'enregistrement sonores, de films, de vidéogrammes et de programmes de radio ou de télévision.Hôtellerie;restauration, bars, cafétérias, restauration à la place;salons de beauté et de coiffure;prêt et location d'ordinateurs et de matériel informatique et micro-informatique ainsi que de logiciels;prêt et location de vêtements, de linge, de literie, d'appareils électriques et d'appareils distributeurs;réservation d'hôtels et de tables de restaurant;organisation de symposiums, de congrès, de manifestations publiques et d'expositions; travaux d'ingénieurs, conseils, consultations et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.