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Marques déposées par SOCIETE NATIONALE POUR LA VENTE DES SCORIES THOMAS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NATIONALE POUR LA VENTE DES SCORIES THOMAS

Numéro de dépôt :
1008296
Date de dépôt :
08/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 février 1977 par SOCIETE NATIONALE POUR LA VENTE DES SCORIES THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NATIONALE POUR LA VENTE DES SCORIES THOMAS, domicilié(e) société anonyme, 60-62, rue de Ponthieu, à PARIS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008296.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 8 février 1987.

SOCIETE NATIONALE POUR LA VENTE DES SCORIES THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : SCORIES SNST


SOCIETE NATIONALE POUR LA VENTE DES SCORIES THOMAS - société anonyme, 60-62, rue de Ponthieu, à PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-014

Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais.