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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Nationale Maritime Corse-Méditerranée
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Cap Affaires SNCM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Cap Affaires SNCM
Société Nationale Maritime Corse-Méditerranée, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3181960
Date de dépôt :
05/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
05/09/2022
Cap Affaires SNCM de Société Nationale Maritime Corse-Méditerranée

Présentation de la marque Cap Affaires SNCM

Déposée le 5 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale Maritime Corse-Méditerranée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Cap Affaires SNCM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nationale Maritime Corse-Méditerranée domicilié(e) 61 Boulevard des Dames - 13002 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 558 463 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS, Avocats à la Cour domicilié(e) 4, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Cap Affaires SNCM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cap Affaires SNCM est expirée depuis le 5 septembre 2022.

Société Nationale Maritime Corse-Méditerranée a également déposé les autres marques suivantes : SNCM , SNCM SOCIETE NATIONALE MARITIME CORSE MEDITERRANEE , E Stelle Corse , FERRYTOUR


Société Nationale Maritime Corse-Méditerranée, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - 61 Boulevard des Dames - 13002 - MARSEILLE - France - SIREN 775558463


MARCHAIS, Avocats à la Cour - 4, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2012 n°2510092 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-25

Inscription le 29 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°672016 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-29

Inscription le 17 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°709680 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-17

Organisation, réservation de voyages pour socio-professionnels, y compris de transports maritime, réservation de location de véhicules. Réservation d'hébergement, restauration (alimentation) .

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.