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Marques déposées par SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE
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ROTOJET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROTOJET
SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE

Numéro de dépôt :
1056541
Date de dépôt :
05/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROTOJET

Déposée le 5 juillet 1978 par SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROTOJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE domicilié(e) (société anonyme), 37 boulevard de Montmorency 75016 PARIS - France.

La marque ROTOJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 28

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ROTOJET est expirée depuis le 5 juillet 1988.

SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE a également déposé les autres marques suivantes : LAMA , EPSILON , STARLITE , CONCORDE , NIDANEX , HORIZON , ERIDAN , ATR 42 , SHERPA , AEROCOAT TH


SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE - (société anonyme), 37 boulevard de Montmorency 75016 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005

Monteurs pour véhicules, appareils de locomotion par air et par eau;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et plus spécialement tous aérodynes tels qu'avions, giravions, combinés, convertibles, véhicules de locomotion par eau;jeux jouets, maquettes, modèles réduits.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].