Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOSIAL
SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE (Société anonyme) : 37, boulevard de Montmorency, 75781 PARIS.

Numéro de dépôt :
1276347
Date de dépôt :
18/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/1994
ISOSIAL de SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE: 37

Présentation de la marque ISOSIAL

Déposée le 18 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE: 37 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOSIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE: 37 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque ISOSIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOSIAL est expirée depuis le 18 juin 1994.

SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE: 37 a également déposé les autres marques suivantes : LAMA , EPSILON , STARLITE , CONCORDE , NIDANEX , HORIZON , ERIDAN , ATR 42 , SHERPA , AEROCOAT TH


SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE (Société anonyme) : 37, boulevard de Montmorency, 75781 PARIS. - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques, revêtement amortissant le son et les vibrations, matières insonorisante sous forme de feuilles flexibles; matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées, plaques insonorisantes.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.