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Marques déposées par SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE
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GARNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARNEMENT
SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE

Numéro de dépôt :
12895
Date de dépôt :
03/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GARNEMENT

Déposée le 3 mai 1979 par SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GARNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE domicilié(e) (société anonyme-), 37 boulevard de Montmorency 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET AKERMAN. - France.

La marque GARNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque GARNEMENT est expirée depuis le 3 mai 1989.

SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE a également déposé les autres marques suivantes : LAMA , EPSILON , STARLITE , CONCORDE , NIDANEX , HORIZON , ERIDAN , ATR 42 , SHERPA , AEROCOAT TH


SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE - (société anonyme-), 37 boulevard de Montmorency 75016 PARIS. - France


CABINET CASANOVA ET AKERMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025

Véhicules, appareils de locomotion par air.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décorations pour arbres de Noël.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].