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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE
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ATR 42
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATR 42
SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE (S.A.)

Numéro de dépôt :
14941
Date de dépôt :
23/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ATR 42 de SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE

Présentation de la marque ATR 42

Déposée le 23 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATR 42 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE domicilié(e) 37 Boulevard de Montmorency, PARIS 16|. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque ATR 42 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ATR 42 est expirée depuis le 23 avril 1991.

SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE a également déposé les autres marques suivantes : LAMA , EPSILON , STARLITE , CONCORDE , NIDANEX , HORIZON , ERIDAN , SHERPA , AEROCOAT TH , PEGASE


SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE AEROSPATIALE (S.A.) - 37 Boulevard de Montmorency, PARIS 16|. - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50

Inscription - Transmission de propriété n°39418 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°39417 - Publication au BOPI

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;et leurs pièces détachées.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].