Société Nationale Horticulture de France Association
Numéro de dépôt :
94548383
Date de dépôt :
09/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2014
Présentation de la marque PLANTES ET PARFUMS
Déposée le 9 décembre 1994 par la société Société Nationale Horticulture de France Association
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANTES ET PARFUMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-02 du 13 janvier 1995.
Le déposant est la société Société Nationale Horticulture de France Association domicilié(e) 84, rue de Grenelle,75007 PARIS (dossier no 2269568) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 311 680 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Nationale d'Horticulture de France domicilié(e) 84, rue de Grenelle,75007 PARIS (dossier no 2269568) - 75007 - France.
La marque PLANTES ET PARFUMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANTES ET PARFUMS est expirée depuis le 9 décembre 2014.
Société Nationale Horticulture de France Association - 84, rue de Grenelle,75007 PARIS (dossier no 2269568) - 75007 - France - SIREN 784311680
Société Nationale d'Horticulture de France - 84, rue de Grenelle,75007 PARIS (dossier no 2269568) - 75007 - France
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2004 n°2269568 - Publication au BOPI 2004-07-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02
Activités sportives Restauration (alimentation), hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires, services juridiques, programmation pour ordinateurs, gestion de lieux d'expositions
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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