Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSELF TRX
SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92401622
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2002

Présentation de la marque TRANSELF TRX

Déposée le 17 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSELF TRX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE domicilié(e) Tour Elf, 2, Place de la Coupole La Défense 6, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TRANSELF TRX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSELF TRX est expirée depuis le 17 janvier 2002.

SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : SEISCODE , ELF SPORTIGRADE , SARELF , AQUITAINE , SMD , FORAMOUSSE , ELFATHERM , DIAGOPARC , AGELFI , METIANE


SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE (société anonyme) - Tour Elf, 2, Place de la Coupole La Défense 6, 92400 COURBEVOIE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

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