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Marques déposées par la société SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE

Numéro de dépôt :
93461590
Date de dépôt :
29/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mars 1993 par la société SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE domicilié(e) Tour Elf, 2 Place de la Coupole, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461590.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 mars 2003.

SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : SEISCODE , ELF SPORTIGRADE , SARELF , AQUITAINE , SMD , FORAMOUSSE , ELFATHERM , DIAGOPARC , AGELFI , METIANE


SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE - Tour Elf, 2 Place de la Coupole, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 552120784


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

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