Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE

Numéro de dépôt :
1141205
Date de dépôt :
01/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 juillet 1980 par SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE domicilié(e) (Société anonyme) - Tour Aquitaine - La Défense, COURBEVOIE (Hauts-de-Seine) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1141205.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 1 juillet 1990.

SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : SEISCODE , ELF SPORTIGRADE , SARELF , AQUITAINE , SMD , FORAMOUSSE , ELFATHERM , DIAGOPARC , AGELFI , METIANE


SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE - (Société anonyme) - Tour Aquitaine - La Défense, COURBEVOIE (Hauts-de-Seine) - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

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