Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORACLEAN
S.A. SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE

Numéro de dépôt :
1370665
Date de dépôt :
16/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1996

Présentation de la marque FORACLEAN

Déposée le 16 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORACLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE domicilié(e) Tour ELF, 2, Place de la Coupole, LA DEFENSE 6, 92400 COURBEVOIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. KAZATCHKINE. - France.

La marque FORACLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORACLEAN est expirée depuis le 16 septembre 1996.

SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : SEISCODE , ELF SPORTIGRADE , SARELF , AQUITAINE , SMD , FORAMOUSSE , ELFATHERM , DIAGOPARC , AGELFI , METIANE


S.A. SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE - Tour ELF, 2, Place de la Coupole, LA DEFENSE 6, 92400 COURBEVOIE. - France


E. KAZATCHKINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Inscription - Renonciation partielle n°22675 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°22675 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels ou artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs; et en particulier, produits chimiques pour le forage le nettoyage et l'entretien des puits.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).