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Marques déposées par la société SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE
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ELFATHERM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELFATHERM
SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE

Numéro de dépôt :
1211835
Date de dépôt :
26/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2002

Présentation de la marque ELFATHERM

Déposée le 26 août 1982 par la société SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELFATHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE domicilié(e) Tour Elf - 2, place de la Coupole La Défense 6, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2007323) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2007323) - France.

La marque ELFATHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELFATHERM est expirée depuis le 26 août 2002.

SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : SEISCODE , ELF SPORTIGRADE , SARELF , AQUITAINE , SMD , FORAMOUSSE , DIAGOPARC , AGELFI , METIANE , S.P.C.B.


SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE - Tour Elf - 2, place de la Coupole La Défense 6, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2007323) - France - SIREN 552120784


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2007323) - France


Renouvellement sans limitation le 17 juillet 1992 n°2007323 - Publication au BOPI 1992-07-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Appareils de chauffage de haute performance.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils de régulation thermique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.