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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE
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COURTRAJELF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURTRAJELF
SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE, Société Anonyme, Tour Aquitaine, COURBEVOIE (Hauts de Seine)

Numéro de dépôt :
1245681
Date de dépôt :
20/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/1993

Présentation de la marque COURTRAJELF

Déposée le 20 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURTRAJELF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque COURTRAJELF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTRAJELF est expirée depuis le 20 septembre 1993.

SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : SEISCODE , ELF SPORTIGRADE , SARELF , AQUITAINE , SMD , FORAMOUSSE , ELFATHERM , DIAGOPARC , AGELFI , METIANE


SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE, Société Anonyme, Tour Aquitaine, COURBEVOIE (Hauts de Seine) - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Inscription - Résiliation de licence n°19537 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°7052 - Publication au BOPI

Appareils de distillation pour le traitement des produits pétroliers.