Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATS CONFERENCES ASYNCHRONES TELEMATIQUES
SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1708935
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2001
CATS CONFERENCES ASYNCHRONES TELEMATIQUES de SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE

Présentation de la marque CATS CONFERENCES ASYNCHRONES TELEMATIQUES

Déposée le 29 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CATS CONFERENCES ASYNCHRONES TELEMATIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE domicilié(e) TOUR ELF 2 Place de la Coupole LA DEFENSE 6 - 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. KAZATCHKINE - France.

La marque CATS CONFERENCES ASYNCHRONES TELEMATIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATS CONFERENCES ASYNCHRONES TELEMATIQUES est expirée depuis le 29 novembre 2001.

SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : SEISCODE , ELF SPORTIGRADE , SARELF , AQUITAINE , SMD , FORAMOUSSE , ELFATHERM , DIAGOPARC , AGELFI , METIANE


SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE, Société Anonyme - TOUR ELF 2 Place de la Coupole LA DEFENSE 6 - 92400 COURBEVOIE - France


E. KAZATCHKINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 9 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191503 - Publication au BOPI 1995-11-09

Inscription le 9 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191502 - Publication au BOPI 1995-11-09

Services de communication et télématique; services d'organisation de conférences

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.