Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO DIESELF
SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
93487508
Date de dépôt :
13/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2003

Présentation de la marque BIO DIESELF

Déposée le 13 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO DIESELF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE domicilié(e) Tour Elf, 2 Place de la Coupole, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque BIO DIESELF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO DIESELF est expirée depuis le 13 octobre 2003.

SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : SEISCODE , ELF SPORTIGRADE , SARELF , AQUITAINE , SMD , FORAMOUSSE , ELFATHERM , DIAGOPARC , AGELFI , METIANE


SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE (société anonyme) - Tour Elf, 2 Place de la Coupole, La Défense 6, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 552120784


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Gazoles (biocarburants)