Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE Tour Aquitaine
/
TSV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSV
SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE (Société anonyme), Tour Aquitaine, COURBEVOIE, (Hauts-de-Seine)

Numéro de dépôt :
1205670
Date de dépôt :
04/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/1992
TSV de SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE Tour Aquitaine

Présentation de la marque TSV

Déposée le 4 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE Tour Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TSV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE Tour Aquitaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TSV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSV est expirée depuis le 4 juin 1992.

SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE Tour Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : ELF , MOVIXA , OLNA , SOLCLIM , THERMICIEL , ELF MOINS , FRIGA , TRACTORELF , GRANITELF , ROLEXA


SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE (Société anonyme), Tour Aquitaine, COURBEVOIE, (Hauts-de-Seine) - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Toiture solaire ventilée.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.