Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAM
SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE (Société anonyme), Tour Aquitaine, Courbevoie (Hauts de Seine).

Numéro de dépôt :
1236961
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1993

Présentation de la marque SAM

Déposée le 27 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE Tour Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE Tour Aquitaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM est expirée depuis le 27 mai 1993.

SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE Tour Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : ELF , MOVIXA , OLNA , SOLCLIM , THERMICIEL , ELF MOINS , FRIGA , TRACTORELF , GRANITELF , ROLEXA


SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE (Société anonyme), Tour Aquitaine, Courbevoie (Hauts de Seine). - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

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