Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTOPAC
SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE (SOCIETE ANONYME), TOUR AQUITAINE - LA DEFENSE, COURBEVOIE (HAUTS DE SEINE).

Numéro de dépôt :
1145328
Date de dépôt :
28/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MOTOPAC

Déposée le 28 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE TOUR AQUITAINE - LA DEFENSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOTOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE TOUR AQUITAINE - LA DEFENSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque MOTOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MOTOPAC est expirée depuis le 28 juillet 1990.

SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE TOUR AQUITAINE - LA DEFENSE a également déposé les autres marques suivantes : ELF , MOVIXA , OLNA , SOLCLIM , THERMICIEL , ELF MOINS , FRIGA , TRACTORELF , GRANITELF , ROLEXA


SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE (SOCIETE ANONYME), TOUR AQUITAINE - LA DEFENSE, COURBEVOIE (HAUTS DE SEINE). - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-01

MOTEURS (EXCEPTES VEHICULES TERRESTRES); INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, DE REFRIGERATION, DE SECHAGE, DE VENTILATION DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALLATIONS SANITAIRES, POMPES A CHALEUR, SERVICES D'ENTRETIEN ET DE REPARATIONS DE TOUTES INSTALLATIONS DE PRODUCTION DE CHALEUR.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.