Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITUS
SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE (PRODUCTION), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1410615
Date de dépôt :
25/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/1997

Présentation de la marque TITUS

Déposée le 25 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE (PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE (PRODUCTION domicilié(e) TOUR ELF, 2, Place de la Coupole, LA DEFENSE 6, 92400 COURBEVOIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. KAZATCHKINE. - France.

La marque TITUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITUS est expirée depuis le 25 mai 1997.

SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE (PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : CETRA , MINI SOSIE , (Marque figurative) , NOCEM , SEISMOJET , S V T I , NODEM , COSTACK , KARATE , LAME FLUIDE


SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE (PRODUCTION), Société Anonyme - TOUR ELF, 2, Place de la Coupole, LA DEFENSE 6, 92400 COURBEVOIE. - France


E. KAZATCHKINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Raccord mécanique de canalisations sous-marines en métal;Outil de formage et de connexion télécommandés pour canalisations sous-marines; Connexion de canalisations sous-marines en construction et réparation de ces canalisations.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.