Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE (PRODUCTION), Tour Aquitaine, 92 COURBEVOIE.

Numéro de dépôt :
1039984
Date de dépôt :
12/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 mai 1977 par SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE (PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE (PRODUCTION), Tour Aquitaine, 92 COURBEVOIE. domicilié(e) (Soc.an.) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039984.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 12 mai 1987.

SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE (PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : CETRA , MINI SOSIE , NOCEM , SEISMOJET , S V T I , NODEM , TITUS , COSTACK , KARATE , LAME FLUIDE


SOCIETE NATIONALE ELF AQUITAINE (PRODUCTION), Tour Aquitaine, 92 COURBEVOIE. - (Soc.an.) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-036

Produits chimiques et notamment soufre et tous ses dérivés ou composés destinés à l'industrie.Pétrole brut et raffiné;gaz liquéfié;huiles et graisses industrielles;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs).Minerais et métaux bruts et mi-oueuvrés et leurs alliages.Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air et par eau.Matériaux de construction;produits pour la construction des routes;asphaltes, poix et bitumes.Opérations et transactions financières.Entrepôt et transport de marchandises par bateaux, chemin de fer ou camions.Service d'Ingénieur-Conseil;prospection géologique et sismique;consultation professionnelle (non d'affaires) de projets industriels;forage de puits pour pétrole et gaz;station d'essais et de contrôle pour le forage et l'entretien des puits.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.