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Marques déposées par SOCIÉTÉ NATIONALE DU CHEVAL DE COURSE (Société organisée sous les lois du Canada
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TROT MONDIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROT MONDIAL
SOCIÉTÉ NATIONALE DU CHEVAL DE COURSE (Société organisée sous les lois du Canada)

Numéro de dépôt :
99808154
Date de dépôt :
16/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2009

Présentation de la marque TROT MONDIAL

Déposée le 16 août 1999 par SOCIÉTÉ NATIONALE DU CHEVAL DE COURSE (Société organisée sous les lois du Canada auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROT MONDIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est SOCIÉTÉ NATIONALE DU CHEVAL DE COURSE (Société organisée sous les lois du Canada), domicilié(e) 7440, boulevard Décarie, MONTRÉAL (Québec) - H4P 2H1, CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque TROT MONDIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROT MONDIAL est expirée depuis le 16 août 2009.


SOCIÉTÉ NATIONALE DU CHEVAL DE COURSE (Société organisée sous les lois du Canada) - 7440, boulevard Décarie, MONTRÉAL (Québec) - H4P 2H1, CANADA - Canada


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Organisation, promotion et tenue de courses de chevaux et de jeux et paris légaux ; organisation, promotion, tenue et diffusion de divertissements relatifs aux courses de chevaux et à des jeux et paris légaux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.