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Marques déposées par la société SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS
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VECTAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VECTAN
SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS

Numéro de dépôt :
1305007
Date de dépôt :
27/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2005

Présentation de la marque VECTAN

Déposée le 27 mars 1985 par la société SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VECTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS domicilié(e) 12, Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 (dossier no 2045688) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 013 432 .

La marque VECTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VECTAN est expirée depuis le 27 mars 2005.

SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , N 40 A , NEP , STATOLITE , ACTILANE , LAQUISTYL , TIXOBASE , ISOPYR , NP SNJF JA 2010 POLYURETHANNE , RUBIS


SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS - 12, Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 (dossier no 2045688) - France - SIREN 712013432


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Renouvellement sans limitation le 10 mars 1995 n°2045688 - Publication au BOPI 1995-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385102 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 14 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385103 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366166 - Publication au BOPI 2003-02-24

Armes à feu , munitions et projectiles, substances explosives, feux d'artifice.