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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (SNPE
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TUBAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBAL
SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (SNPE) (SA)

Numéro de dépôt :
15674
Date de dépôt :
18/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TUBAL

Déposée le 18 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (SNPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (SNPE domicilié(e) 12, quai Henri IV, 75181 PARIS Cedex 04. - France.

La marque TUBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TUBAL est expirée depuis le 18 décembre 1991.

SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (SNPE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , N 40 A , NEP , STATOLITE , ACTILANE , LAQUISTYL , TIXOBASE , ISOPYR , NP SNJF JA 2010 POLYURETHANNE , RUBIS


SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (SNPE) (SA) - 12, quai Henri IV, 75181 PARIS Cedex 04. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25

Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives, poudres; feux d'artifice.