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Marques déposées par SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (SNPE
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T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T
SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (SNPE)

Numéro de dépôt :
1082278
Date de dépôt :
11/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque T

Déposée le 11 janvier 1979 par SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (SNPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (SNPE) domicilié(e) (Société Anonyme) - 12, Quai Henri IV - 75181 - PARIS Cedex 04 - - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque T est expirée depuis le 11 janvier 1989.

SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (SNPE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , N 40 A , NEP , STATOLITE , ACTILANE , LAQUISTYL , TIXOBASE , ISOPYR , NP SNJF JA 2010 POLYURETHANNE , RUBIS


SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (SNPE) - (Société Anonyme) - 12, Quai Henri IV - 75181 - PARIS Cedex 04 - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033

Munitions et projectiles;poudres y compris poudres de chasse;substances explosives;articles pyrotechniques;armes à feu.