Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORC EPIC
- SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS, S.A.

Numéro de dépôt :
1384151
Date de dépôt :
14/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2007

Présentation de la marque PORC EPIC

Déposée le 14 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORC EPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS domicilié(e) 12 Quai Henri IV, 75004 PARIS (dossier no 2081456) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 013 432 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS Service Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2081456) - France.

La marque PORC EPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORC EPIC est expirée depuis le 14 janvier 2007.

SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , N 40 A , NEP , STATOLITE , ACTILANE , LAQUISTYL , TIXOBASE , ISOPYR , NP SNJF JA 2010 POLYURETHANNE , RUBIS


- SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS, S.A. - 12 Quai Henri IV, 75004 PARIS (dossier no 2081456) - France - SIREN 712013432


SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS Service Propriété Industrielle - (dossier no 2081456) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 1997 n°2081456 - Publication au BOPI 1997-01-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385102 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 14 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385103 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366166 - Publication au BOPI 2003-02-24

Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifices;fusils, fusils perforants; Perforateurs-injecteurs pyrotechniques.