Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEGRELLO
SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS S.A.

Numéro de dépôt :
93489515
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2003

Présentation de la marque NEGRELLO

Déposée le 26 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEGRELLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS domicilié(e) 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 013 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS Service Propriété Industrielle - France.

La marque NEGRELLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEGRELLO est expirée depuis le 26 octobre 2003.

SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , N 40 A , NEP , STATOLITE , ACTILANE , LAQUISTYL , TIXOBASE , ISOPYR , NP SNJF JA 2010 POLYURETHANNE , RUBIS


SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS S.A. - 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 - France - SIREN 712013432


SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS Service Propriété Industrielle - France


Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366166 - Publication au BOPI 2003-02-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Armes à feu, munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice; cartouches de chasse et de tir, et éléments de ces cartouches