Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICOLIR
-SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (S.A.)

Numéro de dépôt :
92443162
Date de dépôt :
25/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2002

Présentation de la marque MICOLIR

Déposée le 25 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICOLIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS domicilié(e) 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 013 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS Service Propriété Industrielle - France.

La marque MICOLIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICOLIR est expirée depuis le 25 novembre 2002.

SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , N 40 A , NEP , STATOLITE , ACTILANE , LAQUISTYL , TIXOBASE , ISOPYR , NP SNJF JA 2010 POLYURETHANNE , RUBIS


-SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (S.A.) - 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 - France - SIREN 712013432


SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS Service Propriété Industrielle - France


Inscription le 22 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297509 - Publication au BOPI 2000-03-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice; armes de protection utilisant des produits pyrotechniques de camouflage; systèmes pyrotechniques de leurres; modules intégrés consommables de cartouches de leurres