Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS

Numéro de dépôt :
1310958
Date de dépôt :
31/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2005
Marque figurative de SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 mai 1985 par la société SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS domicilié(e) 12, Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 (dossier no 2047013) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 013 432 .

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310958.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 31 mai 2005.

SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , N 40 A , NEP , STATOLITE , ACTILANE , LAQUISTYL , TIXOBASE , ISOPYR , NP SNJF JA 2010 POLYURETHANNE , RUBIS


SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS - 12, Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 (dossier no 2047013) - France - SIREN 712013432


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Renouvellement sans limitation le 6 avril 1995 n°2047013 - Publication au BOPI 1995-04-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385102 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 14 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385103 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366166 - Publication au BOPI 2003-02-24

Outils et instruments à main entrainés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, lunettes de soleil de tir et chasse;de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Armes à feu, munitions et projectiles;armes pour la chasse sous marine;explosifs;feux d'artifice.Vêtements, chaussures, chapellerie casquettes de chasse et de tir.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;gilets de tir, gilets et vestes de chasse, chaussures de tir, chaussures de chasse, pantalons de tir et de chasse, gants de tir et de chasse;équipement pour la chasse sous marine, équipements pour le tir; décorations pour arbres de Noël.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].