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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS
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HL L'AIGLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HL L'AIGLE
SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1515961
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/1999
HL L\'AIGLE de SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS

Présentation de la marque HL L'AIGLE

Déposée le 23 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HL L'AIGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS domicilié(e) 12, quai Henri IV, 75181 PARIS cedex 04. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie MOREAU. - France.

La marque HL L'AIGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HL L'AIGLE est expirée depuis le 23 février 1999.

SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , N 40 A , NEP , STATOLITE , ACTILANE , LAQUISTYL , TIXOBASE , ISOPYR , NP SNJF JA 2010 POLYURETHANNE , RUBIS


SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (S.A.) - 12, quai Henri IV, 75181 PARIS cedex 04. - France


Sylvie MOREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Munitions de chasse et de tir de toutes sortes, armes à feu de toutes sortes.