Déposée le 3 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-41 du 15 octobre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS domicilié(e) 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 013 432 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS Service Propriété Industrielle - France.
La marque GAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
-SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS S.A. - 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 - France - SIREN 712013432
SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS Service Propriété Industrielle - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-16
Inscription le 9 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353115 - Publication au BOPI 2002-09-09
Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375798 - Publication au BOPI 2003-08-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41
Extincteurs, matériel contre l'incendie à l'exception des tuyaux à incendie.Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.Aérosols (appareils destinés à la projection d'aérosols) générateurs d'aérosols, arroseurs, instruments d'arrosage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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